DELIB_DM2020_12_17_033_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crise sanitaire - Mesures économiques – Soutien aux délégataires de services publics – Exonération du paiement de la redevance fixe et de la redevance pour frais de contrôle du Zénith de Dijon au titre de l'année 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_034_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_034A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_035_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adoption d'une charte de la laïcité pour Dijon Métropole
VOEUX
DELIB_DM2020_12_17_035A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Adoption d'une charte de la laïcité pour Dijon Métropole
VOEUX
DELIB_DM2020_09_17_033A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Rapports d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_09_17_034_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine du Carrousel de Dijon Métropole - Contrat de délégation de service public - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_09_17_034A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine du Carrousel de Dijon Métropole - Contrat de délégation de service public - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_09_17_035_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public – Tarification applicable à compter du 1er octobre 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_09_17_035A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public – Tarification applicable à compter du 1er octobre 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2023_02_02_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022
PREAMBULE
DELIB_DM2023_02_02_001_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - PV conseil métropolitain du 15 décembre 2022
PREAMBULE
DELIB_DM2023_02_02_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention exceptionnelle Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bourgogne Franche Comté – Crise énergétique
PREAMBULE
DELIB_DM2021_03_25_003A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Transition écologique - Extension des consignes de tri - Extension et modernisation du centre de tri - Création d'une autorisation de programme - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_004_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_004A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_005_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision modificative n°1 - Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_006_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_007_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
COMPLEXE FUNÉRAIRE – Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du Crématorium – Rapport sur le principe de la délégation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_008_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME