DELIB_DM2022_09_21_028_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Specifications Generales reseaux de distribution de gaz en PE
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_09_21_028_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Plan et coupes conduite gaz
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2022_03_16_022_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - plan de localisation de la parcelle
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_03_16_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Mise en accessibilité d'arrêts de bus– Demandes de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_03_16_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Reconstruction de l'éclairage du corridor du Tram - demandes de subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_03_16_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention avec la Région Bourgogne Franche Comté relative à la mise en oeuvre d'une tarification combinée MOBIGO - DIVIAMOBILITES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_03_16_025_A
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ANNEXES - TARIFS MOBIGO DIVIA - Convention RBFC DM
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_03_16_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
CIGV - Eiffage Aménagement - Convention de transfert des espaces communs - Avenant n° 2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_03_16_026_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Plan_transfert - phase 2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_03_16_026_B
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ANNEXES - Avenant 2 Transfert des espaces communs
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_09_21_025
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Daix - Délaissés de la Lino - Acquisition d'emprises foncières sur l’État
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_09_21_025_A
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ANNEXES - Daix Lino
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_09_21_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dijon - Délaissés de la Lino - Acquisition d'emprises foncières sur l’État
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2022_09_21_026_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Parc Techno Délaissés Lino
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Approbation des actes administratifs actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant aux communes de Dijon Métropole - Approbation d’une convention de gestion d’espaces publics
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de gestion Neuilly - Crimolois - Annexe 2
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de gestion Neuilly - Crimolois - Annexe 1
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de gestion Neuilly - Crimolois
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2022_03_16_020
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Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Convention pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2022-2024 - Subvention de fonctionnement 2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES