Objet : Organismes divers - Attributions de subventions – Année 2018

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions – Année 2018

Thème : FINANCES

Objet : Ressources humaines - Élections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal : recrutement par contrat d'un logisticien - Mises à jour des emplois bénéficiant d'avantages en nature nourriture

Thème : PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Personnel municipal : recrutement par contrat d'un logisticien - Mises à jour des emplois bénéficiant d'avantages en nature nourriture

Thème : PERSONNEL

Objet : Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ZAC Ecopôle Valmy - Cession de parcelles de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - ZAC Ecopôle Valmy - Cession de parcelles de terrain à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 4B, quai Charcot - Emplacement réservé n°27 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCCV Canal Rivage

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - 4B, quai Charcot - Emplacement réservé n°27 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCCV Canal Rivage

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique de la SCI de la Couturière - Avenant

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Marché de l'Agro - 5 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière du bail emphytéotique de la SCI de la Couturière - Avenant

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO

Thème : PATRIMOINE

Objet : Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »

Thème : PATRIMOINE

Objet : Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle

Thème : PATRIMOINE