Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots « Avenue 6 » et « Avenue 6 bis » - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots « Avenue 6 » et « Avenue 6 bis » - Approbation du cahier des charges

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Régularisation d'une emprise foncière – Cession par bail emphytéotique

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Régularisation d'une emprise foncière – Cession par bail emphytéotique

Thème : URBANISME

Objet : Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Tènements fonciers 29-63 avenue de Langres et 28-30 rue Edmé Verniquet – Réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble de construction d'habitat – Acquisition par la Ville de terrains sur Dijon Métropole - Cession par promesse synallagmatique de vente à la société GHITTI Immobilier

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Mission « temps urbains »-Actions, enjeux et résultats-Communication

Thème : COMMERCE

Objet : Politique municipale d'action sociale-  « Acor centre ville »-Reconduction de l'action pendant la période estivale 2013-Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Aide en nature du Centre Communal d'Action Sociale à l'association Les Restaurants du Coeur-Communication

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Charte des clauses d'insertion de l'agglomération dijonnaise-Approbation

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Maison de retraite Les Bégonias-Reconstruction et rénovation-Transfert de la subvention de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Construction d'un gymnase au collège Jean-Philippe Rameau - Attribution d'une subvention au Département de la Côte d'Or

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers-Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Dégâts occasionnés au patrimoine municipal par la crue du 4 mai 2013-Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Impayés des prestations municipales : évolution des obligations des usagers-Règlements intérieurs des maisons de la petite enfance, des restaurants scolaires et accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, des activités d'animation sportive etde la ludothèque : modification-Création d'une commission mixte Ville de Dijon / Centre Communal d'Action Sociale

Thème : FINANCES

Objet : Conventions de prestations intégrées portant concessions d'aménagement conclues entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Avenants

Thème : FINANCES

Objet : Opération « Territoire Grand Sud - Zone Aménagement Concerté Eco-quartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Opération « Territoire Grand Est - Zone d'Aménagement Concerté - Ecocité Jardin des maraîchers » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement

Thème : FINANCES

Objet : Dotation de Solidarité Urbaine-Exercice 2012-Rapport d'exécution

Thème : FINANCES