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DELIB_VD2019_09_23_012_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de l'ouverture dominicale des bibliothèques du centre-ville et l'harmonisation des horaires des bibliothèques
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_012A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de l'ouverture dominicale des bibliothèques du centre-ville et l'harmonisation des horaires des bibliothèques
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_013_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dons manuels assortis de conditions – bulletin de don – charte éthique fixant les relations avec les mécènes et les donateurs
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_013A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dons manuels assortis de conditions – bulletin de don – charte éthique fixant les relations avec les mécènes et les donateurs
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_014_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Convention 2020-2024 à conclure entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France (BnF)
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_014A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Convention 2020-2024 à conclure entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France (BnF)
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_015_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion à l'APARR – Contrat de participation à l'opération Docs ici, Courts là
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_015A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion à l'APARR – Contrat de participation à l'opération Docs ici, Courts là
CULTURE
DELIB_VD2019_09_23_016_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lutte contre l'habitat indigne ; convention de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_09_23_017_20190923.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation - approbation de la convention-cadre
SOLIDARITÉ
VD2014-11-24_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - Attribution de subventions - Exercice 2014
FINANCES
VD2014-11-24_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe d'urbanisme - Refus d'une demande d'admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-11-24_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2014-11-24_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
 Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville
FINANCES
VD2014-11-24_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES -  Société anonyme d'habitations à loyer modéré VILLEO - Renégociations de dix emprunts - Demande de modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville
FINANCES
VD2014-11-24_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012
FINANCES
VD2014-11-24_029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Années 2012-2014 - Avenant n° 1 à la convention d'objectifs n° 2012-253 du 20 avril 2012
FINANCES
VD2014-11-24_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
FINANCES
VD2014-11-24_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention de création et de gestion d'un outil informatique dédié à la gestion de la dette
FINANCES
VD2014-11-24_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commissions extra-municipales - Commission consultative des services publics locaux - Composition
ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)