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VD2013-06-24_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation
URBANISME
VD2013-06-24_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation
URBANISME
VD2013-06-24_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune d'Asnières-lès-Dijon-Avis du Conseil Municipal
URBANISME
VD2013-06-24_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré-27, rue Jean-Baptiste Baudin-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré-35-37, rue Chabot Charny-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré-Rue Auguste Blanqui-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Cession à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Secteur route d'Ahuy-Intervention de l'Etablissement Public Foncier des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eco-quartier Montmuzard-Allée Claude Guyot-Acquisition d'une parcelle de terrain sur la société Villéo-Modification de l'emprise foncière de l'allée piétonne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
5A, rue du Lycée-Adjudication initiale infructueuse-Cession de l'immeuble par voie d'adjudication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
15bis, rue Général Fauconnet-Renonciation à acquérir un bien sans maître
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique-Rapport spécial annuel-Année 2012
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-06-24_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rues Berlier et des Péjoces, quai Etienne Bernard-Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2007-09-24_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments - Mission de coordination "sécurité et protection de la santé" - Signature de l'accord-cadre
PATRIMOINE
VD2007-09-24_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site Victor Dumay - Installation des services de la police municipale et de la sécurité civile et des bâtiments - Réaménagement du bureau du stationnement - Rénovation des locaux - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandesde subventions
PATRIMOINE
VD2007-09-24_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux dans les bâtiments de la Ville - Convention à passer entre la Ville et le lycée polyvalent "les Marcs d'Or"
PATRIMOINE
VD2007-09-24_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fourniture de produits d'entretien ménagers au nom du groupement de commandes Ville -Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Marché passé entre la Ville et la société Groupe Pierre Le Goff Bourgogne Franche-Comté - Lot O : produits lessiviels - Avenant n°1
PATRIMOINE
VD2007-09-24_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2007-2008 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2007-09-24_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2007-2008 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2007-09-24_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Année 2007 - Soutien financier de la Ville à une athlète dijonnaise - Contrat de partenariat
SPORTS
VD2007-09-24_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Financement d'un poste d'agent administratif à mi-temps - Convention passée entre la Ville et l'établissement - Avenant n°4
SPORTS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

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