VD20170320-031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rénovation divers bâtiments - demande de subventions
FINANCES
VD20170320-032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de pouvoirs au maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion en vue d’en accélérer l’exécution – Délégation de signature - Mise à jour.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170320-033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection – Modification de composition
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170320-034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion de la Ville à Atmosf'air et désignation d'un représentant
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170320-035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement des élus du COS du Crédit municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170320-036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mise en place d'un service commun de la Direction générale des Services (Ville de Dijon/CCAS/Grand Dijon)
PERSONNEL
VD20170320-036A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Mise en place d'un service commun de la Direction générale des Services (Ville de Dijon/CCAS/Grand Dijon)
PERSONNEL
VD20170320-037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Echelons spéciaux de grades de catégorie A
PERSONNEL
VD20170320-038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure – Rémunération des personnels à l'occasion de la tenue des bureaux de vote
PERSONNEL
VD20161121-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs
PERSONNEL
VD20161121-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Passation d'un contrat
PERSONNEL
VD20161121-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2011-12-22_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation en matière de développement durable
[A classer];[A classer]
VD2011-12-22_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Primitif pour l'exercice 2012 - Rapport général
FINANCES
VD2011-12-22_003bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2
FINANCES
VD2011-12-22_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecocité Jardin des maraîchers - Concertation préalable à création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago - Bilan
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2011-12-22_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecocité Jardin des maraîchers - Création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur un secteur autour des anciens abattoirs de la Ville, délimité à l'ouest par la voie ferrée, à l'est par les rues Amiral Pierre et Ernest Champeaux et au sud par le boulevard de Chicago
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2011-12-22_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Attribution d'une participation de la Ville à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Convention
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2011-12-22_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 44, rue de Chenôve - Cession d'une propriété à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-12-22_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue des Grandes Bergeries - Rue Chevreul - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un tènement foncier - Cession à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation de la promesse de vente
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE