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VD2007-09-24_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte « Culture Etudiants » - Année universitaire 2007-2008 - Reconduction de la participation de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne à la suite de la vérification des comptes et de l'examen de la gestion de la Ville - Exercices 2000 et suivants - Information du Conseil Municipal
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Auditorium - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2008
CULTURE
VD2007-09-24_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régie du Grand Théâtre - Convention de gestion du 1er juillet 2002 - Actualisation
CULTURE
VD2007-09-24_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Archives municipales - Dépôt de documents de Monsieur Dominique Geoffroy - Contrat de dépôt
CULTURE
VD2007-09-24_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Eté 2008 - Programmation culturelle - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Festival « Grésilles en fête » - Demandes de subventions - Année 2008
CULTURE
VD2007-09-24_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèques municipales et Points d'Accès Numérique de Dijon et de l'Agglomération (Panda) - Adaptation des droits d'inscription
CULTURE
VD2007-09-24_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2008
CULTURE
VD2007-09-24_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Demandes de subventions pour l'informatisation des fonds anciens
CULTURE
VD2007-09-24_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Dépôt légal - Convention passée entre la Ville et la Bibliothèque Nationale de France - Avenant n° 1
CULTURE
VD20160125-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
VD20160125-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais - Affectation de deux agents - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Convention à conclure entre la Ville de Dijon et le Groupement d'Intérêt Public
VD20160125-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification
VD20160125-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Commissions de quartier - Règlement Intérieur – Modification
VD20160125-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange
VD20160125-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture, et entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange
VD20160125-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cession des actions détenues par la Ville de Dijon dans le capital de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise (SEMAAD)
VD20160125-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2014 et budget 2015 - Information du Conseil Municipal
VD20160125-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal