VD20160125-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €
VD20160125-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 – Société d'Entraide et d'Action Psychologique (SEDAP) – Demande de garantie d'un prêt d'un montant de 850 000 €
VD20160125-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal
VD20160125-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Ville – Exercices 2008 et suivants – Information du Conseil Municipal
VD20160125-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Action en justice contre les auteurs des détournements par abus de confiance des caisses des horodateurs de la Ville de Dijon ou de recel de ces détournements
VD20160125-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dégradations commises au cours d'une manifestation le 1er novembre 2014 – Indemnisation par l’État des dommages subis par la Ville – Transaction
VD20160125-020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Dégradations commises au cours d'une manifestation le 1er novembre 2014 – Indemnisation par l’État des dommages subis par la Ville – Transaction
VD2012-09-24_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Classement - Demande de renouvellement
CULTURE
VD2012-09-24_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Organisation de classes à horaires aménagés - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention à conclure entre la Ville et le collège Marcelle Pardé
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée européen Charles de Gaulle - Accueil d'élèves polonais - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l' établissement
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lycée Carnot - Accueil d'élèves tchèques - Année scolaire 2012 - 2013 - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne, l'ambassade de France en République tchèque et l'établissement
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2012
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fêtes de fin d'année - Animations place de la Libération - Tarifs d'entrée
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budgets participatifs - Année 2012 - Présentation des projets des commissions de quartiers
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Avenants
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture dijonnaises - Convention triennale - Avenant n°1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2012-09-24_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Aide au permis de conduire : élargissement - Programmation 2012 : modification - Demande de subvention
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne Franche - Comté - Adhésion et représentation de la Ville
[A classer];[A classer]
VD2012-09-24_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Suprex - Demande d'autorisation d'exploiter une unité de production et de conditionnement de boissons en ZAE Cap Nord- Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2012-09-24_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
[A classer];[A classer]