VD2012-09-24_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stade Gaston Gérard - Transfert de compétences entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Définition des prestations à réaliser par la Ville - Convention de gestion n° 12-479 du 31 juillet 2012 - Avenant n°1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon, Stade Dijonnais, Cercle Dijon Bourgogne -Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2012 - 2013 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Extension de l'offre de garde périscolaire pendant la pause méridienne dans les écoles - Modification du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs du quartier des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et le Comité d'Etablissement Régional de la SNCF - Reconduction et plafonnement du nombre de journées-enfants - Avenant n° 1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dijon ville d'art et d'histoire - Plan d'actions 2013 - Demande de subvention
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Enseignement artistique - Cours d'art plastique - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Année 2013
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées - Services éducatifs et ateliers d'enfants - Année scolaire 2012 - 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées - Association Internationale des Musées d'Histoire - Adhésion de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées - Acquisitions, travaux de conservation préventive et de restauration d'oeuvres -Année 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Acquisition du tableau « Chasse au lion » de Bénigne Gagnereaux- Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée des Beaux-Arts - Activités culturelles destinées aux patients du Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Dijon - Convention de partenariat
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôt d'une huile sur toile du musée des Ursulines de Mâcon - Convention
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale - Appel à projet « Patrimoine écrit » - Année 2012 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque Municipale - Fonctionnement - Appels à projets « Patrimoine écrit » - Année 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Fonctionnement - Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Saison culturelle - Année 2013 - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 98, rue Berbisey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
5 A, rue du Lycée - Cession d'un ensemble immobilier par voie d'adjudication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Changement d'appellation : « Dijon Habitat »
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ensemble immobilier 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Constitution de servitudes réciproques
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-09-24_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
6, rue Ernest Champeaux - Bail emphytéotique conclu entre la Ville et la société Villéo - Avenant n°1
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