CCAS-2013-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget supplémentaire - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Nettoyage des locaux - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le CCAS et la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2013-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - tarification de mini-séjours à Bellecin (Jura)
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2013-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueil péri et extrascolaire - modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur des restaurants scolaires, et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la Ville de Dijon et du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu mai 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mai 2013
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise à disposition de logements au sein de la résidence sociale Abrioux pour les jeunes Mineurs Non Accompagnés
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-020A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Conseil Départemental Côte d'Or pour l'hébergement de jeunes Mineurs Non Accompagnés à la résidence sociale Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
"Maîtrise des énergies et fluides : actions d'information et de sensibilisation à domicile" - avenant n°3 à la convention avec le PIMMS Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-021A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°3 à la convention partenariale avec le PIMMS Dijon Actions "maîtrise des énergies et des fluides -informations et sensibilisation à domicile"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification des activités du service d'accompagnement
FINANCES - DIVERS
CCAS2016-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente aux enchères de deux véhicules
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Secrétariat du comité médical et de la commission de réforme : adhésion au centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or
PERSONNEL
CCAS2016-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - acception du don de Madame MEZGUELDI
AFFAIRES DIVERSES
CCAS2016-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3ème et 4ème trimestres 2015
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2016-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - novembre et décembre 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2016-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - compte rendu novembre et décembre 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2015-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
FAPA - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS