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CCAS2014-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CT et CHSCT : fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avil des représentants de la collectivité
PERSONNEL
CCAS2014-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique de l'Education Nationale
PERSONNEL
CCAS2014-046A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'Education Nationale
PERSONNEL
CCAS2014-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à l'Agence du Don en Nature (ADN)
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2014-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de la Côte d'Or
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2014-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à l'association MONALISA
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2014-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales - convention Allocation de Logement Temporaire (ALT)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-050A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention ALT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - convention de collaboration avec le CESAM 2ème trimestre 2014
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-051A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le CESAM 2ème trimestre 2014
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt - convention relative au financement de l'équipement "cuisine" du centre social Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteurs sociaux général et gérontologique - compte-rendu des mois de janvier à juin 2019
FINANCES - DIVERS
CCAS-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Appel à projet Gie IMPA - attribution d'une subvention relative à l'action "déploiement d'un réseau d'aidants numériques bénévoles, collaborateurs du CCAS"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-024A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Gie IMPA - attribution d'une subvention relative à l'action "déploiement d'un réseau d'aidants numériques bénévoles, collaborateurs du CCAS"
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Temps de travail des agents des services du CCAS de la Ville de Dijon
PERSONNEL
CCAS2017-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transfert de gestion du centre social Balzac à la Fédération Française des MJC
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-064A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention relative au transfert de gestion du centre social Balzac à la Fédération Française des MJC à compter du 1/01/2018
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession à titre gratuit de véhicules du CCAS à la Fédération Française des MJC
FINANCES - DIVERS
CCAS2017-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Elements du patrimoine du centre social Balzac à réformer
FINANCES - DIVERS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)