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CCAS2015-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente aux enchères d'un véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur - exercice 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décisions modificatives n° 2 - exercice 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le FIPHFP
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_01
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif -exercice 2023
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2023_02
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Révision de l'ensemble des tarifs applicables aux activités et services
FINANCES - DIVERS
CCAS-2023_03
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens à conclure avec divers organismes_ADEPAPE21
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2023_04A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement d'attribution des aides financières facultatives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2023_05
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives- Secteurs sociaux général et gérontologique -compte rendu annuel 2022
AIDES - SECOURS - DIVERS
CCAS-2023_06
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (2023 à 2025) avec le CESAM
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_06A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens avec le CESAM
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Association de soutien et de développement de l'action socio-culturelle de la Maison d'Arrêt de Dijon : demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2013-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Garage municipal - vente de trois véhicules à la Ville de Dijon et réforme d'un véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Navette courrier quotidienne par Cargo-cycle - création d'un groupement de commandes entre la Ville, le DDAS et la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2013-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - modification du tableau des effectifs et indemnité de responsabilité des régisseurs
PERSONNEL
CCAS-2013-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre socioculturel Fontaine d'Ouche - tarification des sorties théâtre 2014
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2013-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - mise à disposition d'un intervenant Qi Gong par l'APSALC 21
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Remboursement des frais d'intervention des sociétés de surveillance dans les centre sociaux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)