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CCAS2017-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - renouvellement de la convention 2017 Allocation Logement Temporaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-060A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention ALT pour la résidence Abrioux avec l'Etat
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-061A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux pour Mme Mezgueldi à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 4 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif 2010 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - création de poste dans les EHPAD
PERSONNEL
CCAS-2009-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion au Comité National d'Action Sociale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-083A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS et le CNAS pour une adhésion au 1er janvier 2010
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-084
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du RSA - convention avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-088-A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Avenant n° 5 avec ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-088Abis
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 5 à la convention du 1er janvier 2011 entre le CCAS, l'Etat et ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-089
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Évolution des tarifs en accueils de loisirs extra-scolaires et modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-089-A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-090
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac – convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-091
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives – secteur social général – compte rendu août, septembre et octobre 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2014-092
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives – secteur social gérontologique – compte rendu août, septembre et octobre 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2007-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget 2006 - Décision modificative n°5
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Participation du CCAS au réseau européen pour l'inclusion et l'action sociale locale - ELISan
AFFAIRES DIVERSES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

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