Objet : 14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat

Thème : PATRIMOINE

Objet : 14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat

Thème : PATRIMOINE

Objet : Opérations de rénovation urbaine des quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Convention consolidée de rénovation urbaine du 21 mars 2007 - Avenant n°3 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Opération « Territoire Grand-Sud » - Aménagement des sites « Etamat », « Bonnotte », « Petit Creuzot » et « Minoteries » - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine - Accord-cadre - Avenant n°2

Thème : URBANISME

Objet : Opération « Territoire Grand-Sud » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du coeur de quartier - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Avenant n°1

Thème : URBANISME

Objet : Avenue du Drapeau - Rues Auguste Fremiet et Sadi Carnot - Acquisition de sept parcelles de terrain

Thème : URBANISME

Objet : Ouvertures de crédits - Décision modificative n°1

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010

Thème : FINANCES

Objet : Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Rue Pierre de Coubertin - Réaménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés - Convention à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Département de la Côte d'Or

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Groupe scolaire Champs Perdrix - Ecole maternelle et restaurants scolaires - Restructuration - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Groupe scolaire Montchapet - Déconstruction-reconstruction - Construction d'une école maternelle et d'un accueil périscolaire destiné aux élèves des écoles maternelle et élémentaire - Maîtrise d'oeuvre : évolution

Thème : PATRIMOINE

Objet : Plan d'Occupation des Sols (POS) - Révision - Deuxième phase : Élaboration d'un " éco " PLU -Méthodologie et planning - Communication

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Mise à l'étude - Constitution de l'instance consultative-Définition des modalités de concertation

Thème : URBANISME

Objet : Groupe scolaire de la Maladière - Ecoles maternelle et élémentaire - Construction d'une structure périscolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : Divers bâtiments - Construction ou travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Centre d'art « Le Consortium » - Mise à disposition de locaux 13, cour Henri Chaboeuf - Convention passée entre la Ville et l'association « Le coin du miroir » - Prorogation -Avenant n° 1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5

Thème : CULTURE

Objet : ANNEXES - Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2013-2014 - Avenant n°5

Thème : CULTURE