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VD20141215_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - modifications
PETITE ENFANCE
VD20141215_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement de fonctionnement des relais assistants maternels
PETITE ENFANCE
VD2014-04-05_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installation du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2019_12_16_001_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Communication relative au respect des engagements climat-énergie de la Ville de Dijon 
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2009-02-02_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution
[A classer];[A classer]
DELIB_VD2019_12_16_002_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_003_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget primitif 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_003A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget primitif 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_004_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_004A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_005_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_005A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
VD2008-11-03_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du coeur de quartier - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
[A classer];[A classer]
VD2014-04-05_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Élection du maire
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2019_12_16_006_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_006A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
VD2009-02-02_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Actions de promotion de la santé - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD2009-02-02_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2009-02-02_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-02-02_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation financière de la Ville - Années 2008 et 2009 - Convention
FINANCES