VD20170626-020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO
PATRIMOINE
VD20170626-021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO
PATRIMOINE
VD20170626-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »
PATRIMOINE
VD20170626-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »
PATRIMOINE
VD20170626-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle
PATRIMOINE
VD20170626-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle
PATRIMOINE
VD20170626-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170626-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) – Avis de la Ville de Dijon sur le projet de RLPi arrêté par le conseil communautaire
VOIRIE - CIRCULATION
VD20160627-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Soutien à la candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques d'été 2024
VD20160627-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy et gymnase des Bourroches - Travaux de rénovation des toitures - Demandes de subvention
VD20160627-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2016
VD20160627-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Édition 2016
VD20160627-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Association des ludothèques françaises et association Réseau Carel Adhésion de la Ville
VD20160627-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Politique municipale d'action sociale – Dispositif d'accompagnement des publics marginaux à la rue.
VD20160627-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Politique municipale d'action sociale – Dispositif d'accompagnement des publics marginaux à la rue.
VD20160627-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartiers - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre les Maisons des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et Dijon Bourroches-Valendons avec la Ville de Dijon - Avenants
VD20160627-026A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartiers - Conventions d'objectifs et de moyens conclues entre les Maisons des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière et Dijon Bourroches-Valendons avec la Ville de Dijon - Avenants
VD20160627-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange Centre Est pour le quartier Chevreul-Parc – Gestion des accueils de loisirs extrascolaires Tempo et Colombière - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les PEP21
VD20160627-027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier - Convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et la Fédération Léo Lagrange Centre Est pour le quartier Chevreul-Parc – Gestion des accueils de loisirs extrascolaires Tempo et Colombière - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens à signer entre la Ville et les PEP21