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VD2007-05-21_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association « Tempo Territorial » - Adhésion de la Ville
FINANCES
VD20170320-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Transformation de la Communauté urbaine du Grand Dijon en Métropole - Avis du Conseil municipal sur l’adoption par décret du statut de Métropole au sens de l’article L 5217-1 du CGCT
CONSEIL MUNICIPAL
VD20170320-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2017
FINANCES
VD20170320-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) – Contribution au débat public
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170320-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Voie Ferrée Centre Europe Atlantique (VFCEA) – Contribution au débat public
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170320-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20170320-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 2 - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20170320-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
19, rue Montmartre - Emplacement réservé n°78 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCI Egalité Montmartre
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170320-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 19, rue Montmartre - Emplacement réservé n°78 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCI Egalité Montmartre
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20161121-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2017
FINANCES
VD20161121-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2017
FINANCES
VD20161121-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable   Année 2016
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20161121-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable   Année 2016
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20161121-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes – Année 2016
PERSONNEL
VD20161121-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes – Année 2016
PERSONNEL
VD20161121-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
21-23, rue du Petit Potet - Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE