VD20161121-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecoles privées sous contrat d'association – Classes élémentaires – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Convention du 26 juillet 2007 – Avenant n°3
EDUCATION
VD20161121-009A
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ANNEXES - Ecoles privées sous contrat d'association – Classes élémentaires – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement – Convention du 26 juillet 2007 – Avenant n°3
EDUCATION
VD20161121-010
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Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement
EDUCATION
VD20161121-010A
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ANNEXES - Groupes scolaires Alain Millot et Baudelaire, désaffectation de parcelles du service public de l'enseignement
EDUCATION
VD20161121-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restauration municipale – développement des produits issus de l'agriculture biologique – adhésion au « Club des territoires un plus bio »
EDUCATION
VD20161121-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20161121-012A
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ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Sociétés par Actions Simplifiées Cercle Dijon Bourgogne et Dijon Hockey Club – Mise à disposition d'équipements sportifs – Indemnités de location – Saisons 2016-2017 à 2020-2021 – Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20161121-013
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Association Grésilles Football Club – Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20161121-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Association Grésilles Football Club – Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD20161121-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional – Ecole élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 1
CULTURE
VD20161121-014A
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ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional – Ecole élémentaire Voltaire – Enseignements artistiques renforcés – Classes à horaires aménagés – avenant n° 1
CULTURE
VD20161121-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées - Harmonisations contractuelles - Approbation
CULTURE
VD20161121-015A
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ANNEXES - Musées - Harmonisations contractuelles - Approbation
CULTURE
VD20161121-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Volgograd - Renouvellement
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20161121-016A
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ANNEXES - Convention de partenariat entre les Villes de Dijon et de Volgograd - Renouvellement
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20161121-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fêtes de fin d'année-Animations-Tarifs d'entrée Patinoire Place de la République
COMMERCE
DELIB_VD2019_09_23_017A_20190923.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation - approbation de la convention-cadre
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2019_09_23_018_20190923
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_09_23_018A_20190923
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Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_09_23_019_20190923.PDF
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Personnel municipal – Recrutement par contrat d'un directeur de la cuisine centrale
PERSONNEL