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CCAS-2022_04
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat entre le CCAS et la Mutualité Française Bourgogne Service de Soins et Accompagnements Mutualistes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_04A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat entre le CCAS et la MFBSSAM_mise à disposition d'un local
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_05
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conférence des financeurs - actions collectives de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_05A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec Dijon Métropole dans le cadre d la conférence des financeurs-actions collectives de prévention de la perte d'autonomie
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Exercice 2009 - Décision modificative n° 2
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-058
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Création d'un budget annexe pour le SATGE
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-059
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transfert d'immobilisations au Service d'Actions Tutéliaires Gérontologiques
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-060
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'OPAD et le CHU de Dijon
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-014
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Projet ESLUDES
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2008-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification de l'activité « Hip Hop » - Centre Social Fontaine d'Ouche
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2008-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dispositif CLAS - Centre Social Fontaine d'Ouche
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2008-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur - Centre Social Balzac
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu janvier 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2008-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu janvier 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2008-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adaptation des effectifs dans les résidences pour personnes âgées
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marché public Analyse des Besoins Sociaux 2008
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse des besoins sociaux (ABS) - restitution 2013
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 3 - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Protection sociale complémentaire des agents du CCAS - risque prévoyance. Mise en place d'une participation de l'employeur
PERSONNEL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)