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CCAS-2014-069A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Convention Fonds Solidarité Logement 2014
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - convention de financement avec le Département de la Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-070A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Convention RSA avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Microcrédit - convention de partenariat avec Parcours Confiance
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-071A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Convention avec Parcours confiance et la Caisse d'Epargne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales - mise à disposition de 20 chambres à COALLIA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-072A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Avenant n° 4 à la convention du 1er mai 2011
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan d'urgence hivernale - mise à disposition de deux lits à la résidence Viardot pour ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-073A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Convention CCAS – DDCS - ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Désignation de représentants du conseil d'administration du CCAS au sein de la commission d'admission des résidences sociales
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'administration au Président ou au vice-président - compte rendu 3e trimestre 2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2014-077
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fédération des centres sociaux de Côte d'Or - désignation d'un représentant du CCAS pour se porter candidat au sein de son conseil d'administration
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2009-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés 2008 - Récapitulatif
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2009-003A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tableau récapitulatif des marchés 2008
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2011-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
AFTAM - avenant n° 1 à la convention du 1er mai 2011
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-066A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS, l'Etat et l'AFTAM pour la réservation de 12 chambres dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2011-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 3ème trimestre 2011
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2011-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - secteur social général - compte rendu août et septembre 2011
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5355)