CCAS-2022_54
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Subvention pour l'accueil et l'hébergement des déplacés d'Ukraine
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_55
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant à la convention avec la Préfecture de Côte d'Or
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2022_55A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant 1 à la convention avec la Préfecture pour l'ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des acters soumis au contrôle de légalité
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_56
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cité éducative - fonds collège chef de file - subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_56A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de financement pour le versement de la subvention au collège chef de file - cité éducative
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_57
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Attribution d'une subvention à l'association EPI'SOURIRE - exercice 2022
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_57A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de financement - versement d'une subvention à l'association Epi'Sourire
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2022_58
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service de portage de repas à domicile - nouvelle convention avec la CARSAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_58A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec la CARSAT BFC pour les services à la personne, Offre de Services Coordonnée pour l'Accompagnement de ma Retraite (OSCAR)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_38
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Ressources Humaines-Personnel-Mise en place du forfait mobilités durables
PERSONNEL
CCAS-2022_39
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative N°2-exercice 2022
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2015-052
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Plan d'urgence hivernale : mise à disposition de deux lits dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-052A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention "plan urgence hivernale" avec la DDCS et l'ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - convention de mise à disposition de locaux au bénéfice de Madame Mezgueldi.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-053A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux pour Madame Mezgueldi
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Projet de recherche intitulé "Cohorte prospective multicentrique d'aidants informels en Bourgogne et Franche Comté" - convention de partenariat.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-054A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec le CHRU de Besançon et le Pôle de Gérontologie Interrégional Bourgogne et Franche Comté
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-34
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Etablissement d'une convention entre le CCAS et l'association l'Autre Cercle Bourgogne Franche Comté_Signature de la Charte d'engagement LGBT + l'Autre Cercle
PERSONNEL
CCAS2018-34A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention entre le CCAS et l'association Autre Cercle
PERSONNEL
CCAS2018-34B
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le
Charte d'engagement LGBT + et l'Autre Cercle
PERSONNEL