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CCAS2016-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dispositif d'acceuil/hébergement des demandeurs d'asile - demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transfert de gestion de la résidence Viardot à ADOMA
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-030A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec ADOMA pour le transfert de gestion de la résidence Viardot
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Rapprochement du centre social Balzac et de la MJC Maladière
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Tarification des activités de la MJC Maladière et du centre social Balzac
TARIFS - REDEVANCES
CCAS2016-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transfert de gestion du centre social des Bourroches à la MJC des Bourroches-Valendons
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Session à titre gratuit d'un véhicule à la MJC Bourroches-Valendons
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Transfert de gestion et de location de locaux collectifs résidentiels à la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2016-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de moyens et services Ville/CCAS - modification de l'annexe 1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-001A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Liste des marchés publics 2013
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre socioculturel de Fontaine d'Ouche - avenant n° 1 au contrat de projet
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-002A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n° 1 au contrat de projet
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Prix du « meilleur projet innovant en matière de politique de l'âge » en octobre 2013 à Istambul
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Modification du contrat d'abonnement du service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
ANNEXES : Contrat d'abonnement au service des repas à domicile
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-005
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Mise en conformité des outils réglementaires du centre d'accueil de jour Les Marronniers
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-006
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - modification de la délibération de délégation de mission de juin 2012
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-007
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CARSAT - convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-007A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de partenariat avec la CARSAT
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6470) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11757)

Année

Effacer () 2025 (3532) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (604) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (287) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3538)

Rubrique

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