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DELIB_DM2019_12_19_050_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_050A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un nouveau contrat de travaux entre Dijon métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2019-2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_001_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_001A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget primitif 2019 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_12_20_035A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau de distribution d'eau potable de l'allée de la Petite Tuilerie à Fenay permettant de desservir les parcelles cadastrées 7 à 11 section AI
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_036_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Futur centre aquatique du Carrousel - Délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation du choix du délégataire, du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2018_12_20_037_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public du Zénith et autorisation à signer le contrat
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-12-21_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 2 obs EP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Note explicative
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 Avis PPA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 3 avis CE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 4 liste modif après EP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_016_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat relance construction
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision modificative n°1 au titre de l’exercice budgétaire 2023 - Budget principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe2-MaquetteDM-1-2023-Bud.principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6477) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11783)

Année

Effacer () 2025 (3565) 2024 (3450) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7369)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (605) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (222) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (497) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (236) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (286) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (524) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (187) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (555) SPORTS (309) Tranquillité publique (279) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3571)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5388)