Objet : Composition du Comité Social Territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Désignation de représentants de la collectivité au Comité social territorial et à sa formation spécialisée communs à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son Centre Communal d'Action Sociale

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°81

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de déport concernant Mme Koenders pour le DFCO

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de nomination des membres du Comité de Direction de l'EPIC Office de Tourisme dénommé « Dijon Bourgogne Tourisme & Congrès »

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°80

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme de 2 990 000 ? auprès de l'État

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de céder en l'état à la société REGEPLASTIC 5,14 tonnes de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 233,60 euros

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté auorisant l'ouverture d'un compte à terme de 784 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégations de fonctions à des conseillers métropolitains

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de céder en l'état à la société REGEPLASTIC 4,62 tonnes de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 108,80 euros

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté autorisant la clôture anticipée de 17 comptes à terme et réouverture de 8 comptes à terme auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200354147 (1 126 000 ?) et ouverture d'un nouveau compte à terme pour le même montant

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté d'autorisation de Stationnement porte le n°1185

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « DIJON METROPOLE pour le compte de la SEML ENERGIES de Dijon Métropole - Etudes de caractérisation du potentiel de géothermie profonde et de surface du secteur dijonnais »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : ANNEXES - Annexe MAR 20260101

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté de cession céder en l'état à la SARL DAURELLE POIDS LOURDS Route de Marsannay-le-Bois 21490 CLENAY, du véhicule Renault Midlum immatriculé BA-791-DS au prix de cession global de 1 300,00 euros

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet :  Arrêté décidant la clôture anticipée de 11 comptes à terme et ouverture de 9 comptes à terme auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée de 5 comptes à terme (d'un montant cumulé de 8 472 000 ?) et ouverture de 4 comptes à terme (pour le même montant cumulé)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°79

Thème : Finances;Finances