Objet : Liste des délibérations du Conseil municipal du lundi 15 décembre 2025

Objet : Déclaration sans suite du marché ayant pour objet « Acquisition de livres, partitions et documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Ouverture au public du lycée technique régional Gustave Eiffel à Dijon

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Ouverture au public du lycée technique régional Gustave Eiffel à Dijon

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée de cinq comptes à terme auprès de l'Etat référencés n°0210132200347679, n°0210132200347881, n°0210132200347982, n°0210132200340710 et n°0210132200348083

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200346366 ouvert auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée de six comptes à terme auprès de l'Etat référencés n°0210132200341821, n°0210132200342023, n°0210132200341922, n°0210132200342225, n°0210132200342326

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant sur le budget annexe des transports publics urbains, la constitution d'une provision pour créances douteuses de 323 ? sur l'exercice 2025

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant sur le budget annexe de l'assainissement, la constitution d'une provision pour créances douteuses de 269 ? sur l'exercice 2025

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la constitution d'une provision sur l'exercice 2025, pour contentieux relative à l'indemnité d'éviction due au locataire au titre de refus de renouvellement de son bail commercial conclu avec Dijon métropole portant sur les locaux au 3 avenue de drapeau à Dijon

Thème : Finances;Finances

Objet : Appel à projets DRAC 2025-2026 – Restaurations d’œuvres d'art : Pour le MBA : - Deux volets d'une retable, école flamande (Saint-Étienne, Sainte Lucie, Saint André et Saint Laurent - Statue représentant « Hercule Farnèse »

Thème : Culture;Culture

Objet : Travaux - 2 Rue Bouhier (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Travaux - 2 Cours Fleury (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Travaux - 1 Impasse Saint-Pierre (Dijon),Rue Charles Dumont, De La Rue Du Transvaal Jusqu'À L'Impasse Saint-Pierre (Dijon),Rue Du Transvaal, Du 1 Jusqu'À La Place Du President Wilson (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Travaux - 10 Rue Bannelier (Dijon), Place Saint-Bernard (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Travaux - 46 Rue Chaudronnerie (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Travaux - 2 Rue Charles De Vergennes (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Travaux - 8 Rue Quentin (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Travaux - 7 Rue Charles Le Temeraire (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Travaux - Du 4 Rue Joliet (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement