GD2015-06-25_068A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Rapport annuel sur les services publics de l'eau et de l'assainissement du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-06-25_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
VD20151116-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 28 septembre 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20151116-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Technologies de l'Information et de la Communication Éducatives - Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Éducation nationale - Avenant n°2
EDUCATION
VD20151116-003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Technologies de l'Information et de la Communication Éducatives - Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Éducation nationale - Avenant n°2
EDUCATION
VD20151116-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Acodège - Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour la prise en charge d'enfants présentant une déficience intellectuelle dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs de la Ville
EDUCATION
VD20151116-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Acodège - Convention d'objectifs et de moyens à conclure pour la prise en charge d'enfants présentant une déficience intellectuelle dans les structures petite enfance et les accueils de loisirs de la Ville
EDUCATION
VD20151116-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20151116-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Sociétés Anonymes Sportives Professionnelles Dijon Bourgogne Handball, JDA Dijon Basket, Stade Dijonnais et Société par Actions Simplifiée Cercle Dijon Bourgogne - Mise à disposition d'équipements sportifs - Indemnités de location - Saison 2015-2016 - Conventions à conclure entre la Ville et les clubs
SPORTS
VD20151116-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le Grand Dijon et le club
SPORTS
VD20151116-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, le Grand Dijon et le club
SPORTS
VD20151116-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Bibliothèque Municipale Le prix des incorruptibles Adhésion de la Ville
CULTURE
VD20151116-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
La Vapeur Opération d'extension et de réhabilitation Financement Participation de la Ville
CULTURE
VD20151116-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - La Vapeur Opération d'extension et de réhabilitation Financement Participation de la Ville
CULTURE
VD20151116-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Convention de partenariat avec l'arrondissement de Prague 6
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20151116-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
ANNEXES - Convention de partenariat avec l'arrondissement de Prague 6
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20151116-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Printemps de l’Europe à Dijon - Demandes de subventions
RELATIONS INTERNATIONALES
VD20151116-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2015
Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés – demande d'avis
COMMERCE
