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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Imposition directe locale-Fixation des taux des trois taxes applicables en 2011
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Contrat Urbain de Cohésion Sociale-Programmation 2011
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Création de la distinction honorifique de citoyen d'honneur de la Ville de Dijon - Attribution de cette distinction au peintre Yan Pei-Ming
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Classement de la Ville de Dijon « commune touristique »
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Carte scolaire -Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2011
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Opération « ETAMAT »- Concertation préalable à la création de la Zone d'Aménagement Concerté - Bilan
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du dossier de réalisation
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Logement à loyer modéré - 17, 19, rue d'Alembert - Réalisation d'un programme immobilier-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Demande de permis de démolir - Cession du site par promesse synallagmatique de ve
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Rénovation urbaine - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - SCIC Habitat Bourgogne-Amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Ilot rues de Mirande et des Planchettes -Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villeo
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon-Aménagement d'espaces commerciaux et artisanaux en rez-de-chaussée d'immeubles-Participation de la Ville
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement d'un mail piéton-Participation de la Ville
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2010
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Rue Nicole-Reine Lepaute - Acquisition d'une partie du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Marché de gros - 1-3, rue Rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Rue de Mulhouse-Acquisition de deux parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Association Sentiers - Restauration de cadoles et murets de pierre des combes dijonnaises - Mise en place d'un chantier d'insertion - Année 2011 - Convention
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Résidences d'hébergement pour personnes âgées de la Ville - Reconstruction et rénovation - Indemnisation des trois candidats qui seront sélectionnés dans le cadre de la procédure du bail emphythéotique administratif
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Prévention bucco-dentaire au bénéfice des élèves des écoles primaires dijonnaises - Convention à passer entre la Ville et l'Inspection Académique de la Côte d'Or
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Actions de promotion de la santé - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
