GD2013-02-14_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 14/02/2013
Désignation d'un représentant au pôle compétence publicité de la direction départementale des territoires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-02-14_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 14/02/2013
Recrutement d'un ingénieur réseaux de chaleur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Budget annexe des transports publics urbains - Définition des méthodes d'amortissement des immobilisations - Ajustement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Budget primitif 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Attribution de compensation pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Attribution de compensation pour 2013 - Ajustement des montants pour Corcelles-Les-Monts et Flavignerot
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-12-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/12/2013
Dotation de solidarité communautaire pour 2014
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs - Convention à passer entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Taux d'imposition pour 2013 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Augmentation du capital de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Statuts - Modification de la composition du Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais et du Comité syndical du Syndicat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Réalisation d'une nouvelle orthophotographie couleur pour le système d'information géographique - Constitution d'un groupement de commandes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-03-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire : Approbation - Sélections professionnelles : Convention à conclure entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Composition future du Conseil de communauté - rapport d'information
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Compte administratif 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Compte de gestion 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Affectation des résultats 2012 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Budget supplémentaire 2013 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2013-06-27_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
