CCAS-2014-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/11/2014
Débat d'orientations budgétaires
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/11/2014
Acceptation du don de Monsieur et Madame Louis PERCEROT
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 28/01/2014
Prix du « meilleur projet innovant en matière de politique de l'âge » en octobre 2013 à Istambul
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/05/2014
Évolutions introduites par le décret n° 2013-438 du 28 mars 2013 relatif à la médaille de la famille
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2014-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/09/2014
Décision modificative n° 2 - exercice 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Admission de créances en non-valeur – exercice 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Vente de deux véhicules du CCAS à la Ville de Dijon
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-086
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Budget primitif – exercice 2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Résidence Abrioux - subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Résidences sociales - subvention Programme 104 - intégration et accès à la nationalité française
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Approbation du Compte Administratif - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Affectation des résultats - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Budget supplémentaire - exercice 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Indemnité versée au Trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Acceptation du don de Monsieur Martin
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
