DELIB_VD2019_12_16_007_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_007A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_008_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_008A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_009_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_009A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 – Approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_010_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Échange d'emprises foncières avec la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_12_16_010A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Échange d'emprises foncières avec la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_12_16_011_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_12_16_011A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_12_16_013_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_12_16_013A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_12_16_001_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Communication relative au respect des engagements climat-énergie de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_12_16_002_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_004_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2019_12_16_004A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges
URBANISME
