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DELIB_DM2023_02_02_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la Mobilité 2023-2029 - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Av1 - Annexe A14 - Tarifs
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - AV1 - Annexe 1 - CEP
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_013_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Avenant 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Adhésion au CEREMA
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_23_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Plan vélo 2023 - 2030
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_23_026_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Plan velo 2023_2030 V06
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_23_027
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Fonds de concours - Participation de la commune de Longvic à l'aménagement de la rue Carnot à Longvic - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_23_027_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - convention fonds de concours rue Carnot à Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_045
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Chemin de la Charmette - Convention de mise à disposition avec la société "Dijon Métropole Smart Energhy" (DMSE) - Avenant n°1 portant réduction de l'emprise foncière
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_045_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Cadastre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
Dijon - Terrain rue en Vieille Fourche et rue Recteur Bouchard - Acquisition d'une emprise foncière
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_03_16_028_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/03/2023
ANNEXES - CADASTRE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_043
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "rue de Velars" à Plombières-les-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_043_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - plan de domanialité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_043_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Convention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_043_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Programme de travaux
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_044
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Convention de transfert d'ouvrage - Lotissement "Le Clos du Bassin" à Ahuy
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_044_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Programme et plans des travaux d'équipement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_06_15_044_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
ANNEXES - Plan de domanialité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

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