Objet : ANNEXES - Hauteville convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Longvic convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Magny convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Marsannay convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Neuilly-Crimolois convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Perrigny cionvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Bressey convention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Délibération DM Temps de travail - annexe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – Instauration d’une prime de responsabilité pour l’emploi de directeur général des services.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Créations de deux postes et recrutement par contrat de deux chargés de projet RESPONSE, l’un à la Direction Ecologie urbaine – Mobilité douce et l’autre à la Direction Relations Internationales.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - deux charges de mission RESPONSE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Création d’un poste et recrutement par contrat d’un·e Directeur·rice du Tourisme.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Directeur·rice du Tourisme _ Remunération

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Ouverture avant vote BP 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - projet reglement TS ac 1 janvier 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : " Programme opérationnel FEDER FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 - Volet urbain - Approbation de la candidature de Dijon métropole à l'appel à manifestation d’intérêt lancé par la Région - Convention-cadre à signer avec l'autorité de gestion - Demandes de subventions"

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Stratégie Urbaine Intégrée Dijon Métropole

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