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VD2007-12-17_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Définition des ratios d'avancement de grade
PERSONNEL
VD2007-12-17_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Renouvellement de contrat
PERSONNEL
VD2007-12-17_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bourses municipales - Année universitaire 2007 - 2008 - Attribution
EDUCATION
VD2007-12-17_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2008
COMMERCE
VD2007-12-17_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat « enfance-jeunesse » conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Années 2007 - 2009 - Avenant n°1
SOLIDARITÉ
VD2007-12-17_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Comité de Coordination des Collectivités (CCC) - Adhésion de la Ville
EDUCATION
VD2007-12-17_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Fort de la Motte Giron - Mise en place d'un chantier forestier - Convention passée entre la Ville et la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse - Avenant n° 1
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Plasto - Autorisation d'exploiter - Mise à jour des prescriptions - Unité de thermoformage de Chenôve - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2007-12-17_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°5
FINANCES
VD2007-12-17_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2007
FINANCES
VD2007-12-17_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008
FINANCES
VD2007-12-17_044A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2008 - ANNEXES
FINANCES
VD2007-12-17_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2007-12-17_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et
FINANCES
VD2007-12-17_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2007-12-17_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2007-12-17_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2006 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (81) Grand Dijon (368) Ville de Dijon (385)

Année

Effacer () 2007 (834)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (368) Conseil d'administration (81) Conseil municipal (385)

Thème

Effacer () [A classer] (16) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (72) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (109) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (64) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (45) 8. CULTURE ET SPORTS (15) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (12) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (8) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (8) COMMERCE (6) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (11) CULTURE (58) EDUCATION (10) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (9) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (49) FINANCES (53) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (17) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (6) MARCHÉS PUBLICS (3) PATRIMOINE (71) PERSONNEL (28) POLITIQUE DE LA VILLE (4) RELATIONS INTERNATIONALES (4) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (30) TARIFS - REDEVANCES (7) URBANISME (58) VOIRIE - CIRCULATION (20)

Rubrique

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