Objet : ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées - Exercice 2016

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Convention relative à la mise en place d'un contrat de travaux entre Dijon Métropole et l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée pour les opérations d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales entrant dans le cadre de son 11e programme

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Confirmation du versement de la prime épuratoire de la STEP Eauvitale au concessionnaire

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet :  Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement des quatre conventions de délégation de service public de l'eau potable sur les secteurs de Chenôve, Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon (appelé « secteur CMP »), de Longvic-Ouges (appelé « secteur Longvic-Ouges »), de Magny-sur-Tille-Bretenière (appelé secteur « Magny- sur-Tille-Bretenière ») et de Fénay (appelé secteur « Fénay ») - Autorisation de lancement de procédure

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT