GD2014-09-18_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Eau - Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts – Flavignerot - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Eau - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Eau - Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux "eau potable" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Assainissement - Contrat de concession Dijon – Plombières-lès-Dijon – Corcelles-les-Monts - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Avenant 13 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-lès-Monts
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Avenant 13 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Dijon, Plombières lès Dijon, Corcelles-les-Monts, Flavignerot
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Modification des règlements généraux des services de l'eau et de l'assainissement
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Participation du Grand Dijon à l'expérimentation en vue « de favoriser l'accès à l'eau et de mettre en oeuvre une tarification sociale de l'eau »
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Avenant 10 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Avenant 11 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-09-18_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Assainissement - Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux "assainissement" - Approbation du programme prévisionnel 2014
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-11-27_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Adhésion à la FNCCR
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-11-27_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Avenant SOGEDO
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-01-30_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Prix de l'eau - Harmonisation des surtaxes communautaires applicables à l'échelle de l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
