Objet : Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Daix - Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Proposition d'adhésion de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Pacte d'Istanbul pour l'eau

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Proposition de convention pour la réalisation d'une étude préalable pour l'aménagement de l'ouvrage hydraulique de Couternon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation de la convention tripartite

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°1 à la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société SUPREX pour son site L'Héritier Guyot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic - Ouges - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon - Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Magny-sur-Tille - Bretenière - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux " eau potable " - Approbation du programme prévisionnel 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Traitement des eaux usées de Bressey-sur-Tille - Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau et d'Assainissement d'Arc-sur-Tille

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT