Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 17 décembre 2020

ANNEXES - Décision modificative n° 3 au titre de l'exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes

Décision modificative n° 3 au titre de l'exercice 2020 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2021

Débat d'orientations budgétaires pour 2021

Attribution de compensation provisoire pour 2021

Dotation de solidarité communautaire pour 2021

ANNEXES - Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021

Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021

Personnel – régime indemnitaire du cadre d'emplois des ingénieurs en chef

ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2

Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2

ANNEXES - Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

ANNEXES - Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole

Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole

ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole

Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole

ANNEXES - Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole

Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole

ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation

Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation

ANNEXES - Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville

Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville

ANNEXES - Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022

Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022

ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires

Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté – Avenant n° 3 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires

ANNEXES - Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant

Avenants à la Convention de Coopération Culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Adhésion de la Ville de Talant

ANNEXES - SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2020 : Approbation

SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2020 : Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation

SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 - Approbation

ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation

SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation

ANNEXES - SPLAAD – ZA Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Avenant de prorogation de la concession

SPLAAD – ZA Bretenière - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Avenant de prorogation de la concession

ANNEXES - SPLAAD - Campus métropolitain - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement – Approbation

SPLAAD - Campus métropolitain - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement – Approbation

ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic – Avance de trésorerie 2021 - Convention

Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic – Avance de trésorerie 2021 - Convention

Oenotourisme Dijon Métropole – Mise à disposition local ex-Office du tourisme par Dijon Métropole à Marsannay-la-Côte

ANNEXES - Construction d'une légumerie centralisée –Convention de mandat à passer entre Dijon Métropole et la Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Demande de subventions

Construction d'une légumerie centralisée –Convention de mandat à passer entre Dijon Métropole et la Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise » - Demande de subventions

ANNEXES - Construction du parking Monge – mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – bilan de clôture de l'opération

Construction du parking Monge – mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – bilan de clôture de l'opération

ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2020

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2020

ANNEXES - Renouvellement de la convention avec Emmaüs

Renouvellement de la convention avec Emmaüs

ANNEXES - Présentation des comptes rendus annuels 2019 des Délégations de services publics du réseau de chaleur

Présentation des comptes rendus annuels 2019 des Délégations de services publics du réseau de chaleur