Ordre du jour Conseil Métropolitain du jeudi 23 mars 2023 17h30

Procès-verbal du conseil métropolitain du 2 février 2023 - Approbation

ANNEXES - Procès-verbal du Conseil métropolitain du 2 février 2023

Projet métropolitain - Révision

ANNEXES - Annexe projet metropolitain cahier de la concertation

Soutien aux populations turques et syriennes

Décision modificative n°1 au titre de l’exercice budgétaire 2023 - Budget principal

ANNEXES - Annexe2-MaquetteDM-1-2023-Bud.principal

ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM -1-2023

Constitution d’une Société Publique Locale (SPL) – prise de participation de la collectivité

ANNEXES - Statuts_Societe_Publique_Locale

Projet Hydrogène – Actualisation de l’échéancier des crédits de paiement de l’autorisation de programme [AP] portée par le budget principal

École des métiers Dijon Métropole – Réhabilitation du site - Garantie d'emprunt

Délégations de compétences du conseil métropolitain au Président - Mise à jour

ANNEXES - DELIB_DM2020_07_16_Delegation du CM

Adhésion au Groupement d'Intérêt Public de RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)

ANNEXES - Convention constitutive GIP

ANNEXES - bulletin adhesion RESAH

Accès aux marchés de Télécommunications et de Cyber-sécurité de la centrale d'achats RESAH - Constitution d'un groupement de commandes entre Dijon métropole, ses établissements publics à l'échelle locale et métropolitaine, la Ville de Dijon, ainsi que les autres communes de la Métropole

ANNEXES - Convention groupement commande

Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion et l'exploitation du service public de la légumerie

ANNEXES - statuts création régie

Légumerie de Dijon Métropole - Budget primitif 2023

ANNEXES - Annexe1-Maquette BP 2023 Légumerie

Légumerie - Mise à disposition de personnel de la restauration municipale

ANNEXES - Convention MAD légumerie

Personnel – Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels

Renouvellement de la convention avec l’Autre cercle

ANNEXES - Charte d'engagement LGBT+

Participation de Dijon métropole au VYV festival - Edition 2023 - Convention d'occupation du domaine public

ANNEXES - Convention vyv 2023

ANNEXES - chiffrage VYV Festival 2023 DM et VD

Rénovation de l'habitat privé - Guichet unique Rénovéco - Approbation de la Convention d'objectifs et de moyens à établir avec Bourgogne Energie Renouvelable (BER)

ANNEXES - Projet COM

Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et la rénovation du parc privé - Approbation de la fin de gestion 2022 et des modalités pour l'exercice 2023

Contrat de ville : programmation 2023 de Dijon Métropole

ANNEXES - Tableau programmation contrat de ville dijon métropole 2023

Technopole SANTENOV – Édition 2023 du Forum IA4Care et principe de sollicitation de cofinancements privés

ANNEXES - SANTENOV convention de partenariat

ANNEXES - Modele generique convention

Technopole SANTENOV – On Health – partenariat stratégique avec un nouveau média dédié à l’innovation santé

ANNEXES - Convention partenariat

ANNEXES - OFFRE PARTENARIALE

ANNEXES - Prez ON Health

ANNEXES - SANTENOV lettre 6 12 2022

Université de Bourgogne – Création d’une Formation en Sciences Odontologiques au sein de l’UFR Sciences de Santé – Convention de financement de la phase transitoire - Années 2024-2028

ANNEXES - Convention Odontologie

ANNEXES - Convention validee AB

Territoire accéléré Logement d'abord – Conventions de mise en œuvre

ANNEXES - Convention HH LDA 2023

ANNEXES - Convention CCA DM ADEFO 2023

ANNEXES - Convention ACTION TANK 2023

Fonds de Solidarité pour le Logement – Garantie Décomptes de Loyers