Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 27 juin 2019

Transfert de compétences du Département à la Métropole

Compte de gestion 2018 du Trésorier de Dijon Métropole

ANNEXES - Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Affectation des résultats 2018 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation

Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation

ANNEXES - Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon

Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon

Attribution de compensation pour 2019 - Actualisation

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2019

ANNEXES - Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes

Budget supplémentaire 2019 - Budget principal et budgets annexes

ANNEXES - Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1

Programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2014-2020 – Convention cadre organisme intermédiaire de l'axe urbain du 30 décembre 2015 – Avenant n°1

ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

ANNEXES - Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018

Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2018

ANNEXES - Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels

Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels

ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2

Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2

ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019

Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019

ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018

Affaires foncières - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2018

ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018

Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2018

ANNEXES - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle

ANNEXES - Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété

Convention d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Energies Renouvelables (BER) relative aux missions d'accompagnement des projets de rénovation thermique en copropriété

ANNEXES - Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017

Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017

ANNEXES - Contrat de ville : convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022

Contrat de ville : convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022

ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre Départementale d'Agriculture de Côte d'Or

Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre Départementale d'Agriculture de Côte d'Or

ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de côte d'Or

Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de côte d'Or

ANNEXES - Convention partenariale opération nationale "Revitalisation et animation des Commerces" et Convention de reversement à Dijon Métropole de la subvention accordée par l'Etat à la ville de Dijon

Convention partenariale opération nationale "Revitalisation et animation des Commerces" et Convention de reversement à Dijon Métropole de la subvention accordée par l'Etat à la ville de Dijon

ANNEXES - Meeting aérien de Dijon 2019 - Convention de partenariat

Meeting aérien de Dijon 2019 - Convention de partenariat

ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense de la BA 102 - Avenant n°3 relatif à la modification de la fiche-action 2.4 « Équipements du CIAP », à la création d'une nouvelle fiche-action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation d'une année dudit contrat

Contrat de Redynamisation du Site de Défense de la BA 102 - Avenant n°3 relatif à la modification de la fiche-action 2.4 « Équipements du CIAP », à la création d'une nouvelle fiche-action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation d'une année dudit contrat

Société TRACER – Projets de relocalisation et de développement industriel - Demande d'aide à l'immobilier

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 31

SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 31

ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité.

Rapport annuel d'activité 2018 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité.