Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 27 septembre 2018

ANNEXES - Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019

Instauration par le Département de la Côte-d'Or d'une taxe additionnelle à la taxe de séjour - Actualisation, en conséquence, des tarifs et du règlement d'application de la taxe de séjour métropolitaine applicables au 1er janvier 2019

ANNEXES - Décision modificative n°3

Décision modificative n°3

Ressources et services aux communes - Coopération intercommunale - Mutualisations - Création de services communs - Déclaration d'intention

Institution des bureaux de vote dans le cadre des Elections professionnelles 2018

ANNEXES - Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle

Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle

Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon Bourgogne - Demande de garantie d'un emprunt de 3 000 000 €

Deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) : nouvelle prorogation

ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018

Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018

ANNEXES - Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018

Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018

Cartographie sonore et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Lancement d'une consultation

ANNEXES - Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie

Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie

ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie et du vin - Prise en charge des investissements et frais consentis pour la réalisation du programme hôtelier

Cité internationale de la gastronomie et du vin - Prise en charge des investissements et frais consentis pour la réalisation du programme hôtelier

ANNEXES - AEROPORT - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 – Avenant concernant les fiches actions 2.2 et 2.3 relatives à l'axe 2 du pôle culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin

AEROPORT - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 – Avenant concernant les fiches actions 2.2 et 2.3 relatives à l'axe 2 du pôle culturel de la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin

SPLAAD – Parc d'Activités de Beauregard - Approbation de la Première partie du CCCT

ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 26

SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 26

ANNEXES - Aide à l'immobilier d'entreprise- Convention préalable entre Dijon Métropole et la région Bourgogne Franche-Comté

Aide à l'immobilier d'entreprise- Convention préalable entre Dijon Métropole et la région Bourgogne Franche-Comté

Demande de classement en " commune touristique " pour la ville de Dijon

ANNEXES - Campus métropolitain - ESTP Paris (École Spéciale des Travaux Publics) - Avenant à la convention de partenariat - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions

Campus métropolitain - ESTP Paris (École Spéciale des Travaux Publics) - Avenant à la convention de partenariat - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Attribution de subventions

ANNEXES - Technopôle Santé - Préfiguration - Convention de partenariat

Technopôle Santé - Préfiguration - Convention de partenariat

ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic - Avenant n° 1

Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic - Avenant n° 1

ANNEXES - Aménagement du centre-ville de Longvic - délégation de maîtrise d'ouvrage - convention à signer avec la Commune de Longvic - Avenants n°1

Aménagement du centre-ville de Longvic - délégation de maîtrise d'ouvrage - convention à signer avec la Commune de Longvic - Avenants n°1

Unité de méthanisation - Démarches préalables à l'acquisition éventuelle d'un futur terrain d'assiette

ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France

Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France

ANNEXES - Convention des Maires

Convention des Maires

ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole

Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de l'Ouche et désignation des représentants de Dijon Métropole

ANNEXES - Latitude21 - Rapport annuel d'activité

Latitude21 - Rapport annuel d'activité

ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions

Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon - Conventions

ANNEXES - Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant

Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant

ANNEXES - Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)

Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)

Soutien aux Agences de l'Eau