Retourner à la recherche d'assembléeConseil Métropolitain du jeudi 28 septembre 2023 17h30
PREAMBULE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_09_28_004
Etude de faisabilité pour l'extension du réseau de TCSP (Transport en Commun en Site Propre) de la Métropole- Autorisation de lancer une consultation pour sélectionner un bureau d'études et solliciter toutes subventions
DELIB_DM2023_09_28_005
Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n°7
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délégation de Service Public relative à l'exploitation du service public d'eau potable du secteur de l'est dijonnais - Approbation du choix de l’attributaire du contrat
DELIB_DM2023_09_28_012
Convention technique et financière relative à l’animation du Programme d’Actions de Prévention des inondations (PAPI) Tille – Vouge - Ouche
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Energie - Audit flash réalisé par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche-Comté - Rapport d'observations définitives - Information du Conseil Métropolitain
DELIB_DM2023_09_28_014
Schéma de mutualisation - Services communs - Nouvelles adhésions - Rapport de la commission locale des charges transférées du 2 juin 2023 - Participations financières des communes membres au financement - Dispositifs contractuels - Approbation
