Ordre du jour du Conseil Métropolitain du jeudi 29 novembre 2018

ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Rapport 2018

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Rapport 2018

ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2019

Débat d'orientations budgétaires pour 2019

ANNEXES - Décision Modificative n° 4 et actualisation de l'autorisation de programme [AP] afférente au projet de gestion connectée de l'espace public

Décision Modificative n° 4 et actualisation de l'autorisation de programme [AP] afférente au projet de gestion connectée de l'espace public

Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon au titre des exercices 2009 et suivants, présenté au conseil métropolitain du 30 novembre 2017 – Information du conseil métropolitain

ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation - Création de services communs – Approbation du périmètre

Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation - Création de services communs – Approbation du périmètre

ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Bilan de la concertation

Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Bilan de la concertation

ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP

Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP

ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation

Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation

Habitat à loyer modéré - Abrogation du règlement d'intervention, approuvé par délibération du 22/11/2013, relatif au soutien financier des opérations de production d'habitat à loyer modéré

ANNEXES - Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)

Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)

ANNEXES - Longvic - Les Parcs d'Oscara - Allée du 22 janvier 1993 - Projet ENEDIS - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "Alvar Développement"

Longvic - Les Parcs d'Oscara - Allée du 22 janvier 1993 - Projet ENEDIS - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "Alvar Développement"

ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges

SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne - Cession du lot n° A 3-4 - Approbation du cahier des charges

ANNEXES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole

Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte-d'Or - Convention de moyens et d'objectif avec la Métropole

Les ouvertures dominicales 2019

ANNEXES - Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2

Contrat de Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité – Avenant n°2

ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017

Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017

Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"

Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"

ANNEXES - Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL

Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL

Nomination de deux nouveaux administrateurs à Latitude21