Ordre du jour du Conseil Métropolitain du vendredi 30 mars 2018

ANNEXES - Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté

Taux d'imposition pour 2018 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

ANNEXES - Décision modificative n° 1

Décision modificative n° 1

ANNEXES - Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019

Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019

Ressources Humaines - Elections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d'organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure

Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure

RLPi – Information sur la procédure en cours

ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation

Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation

ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation

Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation

Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.

ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole

Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole

ANNEXES - Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention

Convention de partenariat entre Dijon Métropole et l'Etat, concernant le programme de recherche "Popsu métropoles"- attribution d'une subvention

ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023

Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Approbation du bilan de la convention 2010-2017 et des nouvelles dispositions de la contractualisation 2018-2023

ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022

Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022

ANNEXES - Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole

Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole

ANNEXES - Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté - Avenant n° 1 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires

Convention urbaine et sociale de la région Bourgogne Franche-Comté - Avenant n° 1 relatif au financement du volet urbain des quartiers prioritaires

ANNEXES - Projets de Réussite Educative - Convention 2018-2020

Projets de Réussite Educative - Convention 2018-2020

Association des villes universitaires de France (AVUF) - Adhésion de Dijon Métropole

Projet régional de santé 2018 - Avis des collectivités de la région

AEROPORT - Contrat de Redynamisation du Site de Défense - Convention de financement tripartite 2016-2018 entre le SMADL, Dijon Métropole et la région Bourgogne Franche Comté – Avenant de prolongation de deux années

Programme d'Investissements d'Avenir – Territoire d'Innovation de Grand Ambition (TIGA) – Convention de financement entre la Caisse des Dépôts et Dijon Métropole

ANNEXES - Chambre des Métiers et de l'Artisanat Interdépartemental – Convention de partenariat

Chambre des Métiers et de l'Artisanat Interdépartemental – Convention de partenariat

ANNEXES - ESEO (Ecole Supérieure d'Electronique de l'Ouest) - Convention d'objectifs et de moyens 2018-2022

ESEO (Ecole Supérieure d'Electronique de l'Ouest) - Convention d'objectifs et de moyens 2018-2022

ANNEXES - L'ESTP Paris (Ecole Spéciale des Travaux Publics) - Convention de partenariat

L'ESTP Paris (Ecole Spéciale des Travaux Publics) - Convention de partenariat

Université de Bourgogne – Création d'une Chaire « Smart City et gouvernance de la donnée » - Accompagnement financier

ANNEXES - Déplacements - Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel 2017

Déplacements - Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel 2017

ANNEXES - Aménagement du centre ville de Longvic - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Conventions à signer avec la Commune de Longvic

Aménagement du centre ville de Longvic - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Conventions à signer avec la Commune de Longvic

ANNEXES - Soutien des Communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic

Soutien des Communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic

ANNEXES - Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie

Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie

ANNEXES - Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes