Compte-rendu du conseil de Communauté du Jeudi 30 Mars 2006

HABITAT ET LOGEMENT - Convention d'étude entre l'INSEE et la Communauté de l'agglomération dijonnaise, sur des projections de ménages à l'horizon 2015, et les besoins en logements.

HABITAT - LOGEMENT - ADIL - Demande de subvention pour l'année 2006.

HABITAT ET LOGEMENT - Dispositif Accession-Conseil : approbation de la convention 2006 avec l'Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL) de Côte d'Or et le Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH).

HABITAT ET LOGEMENT - Accueil des Gens du voyage - Approbation de la convention à intervenir avec l'Etat relative à l'aide pour la gestion de l'aire d'accueil (AGAA) située à Chevigny-Saint-Sauveur

HABITAT ET LOGEMENT - Accueil des Gens du Voyage : adhésion 2006 au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL

HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - PAF Commune de Quétigny - Sortie et prorogation de mise en réserve foncière

HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - LONGVIC - Zone d'Activités Dijon-Longvic - Constitution d'une réserve foncière - Acquisition de terrains

HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - DIJON - "Capnord" (ex-site SEITA) - Acquisition d'une parcelle de terrain

HABITAT ET LOGEMENT - Affaires Foncières - DIJON - Constitution d'une réserve foncière - Route de Langres - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Projet d'Intérêt Général (PIG) - Choix de la localisation de la gare nouvelle - Désignation du projet lauréat

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - LGV Rhin - Rhône - Branche Est - Financement des travaux

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Velars-sur-Ouche

AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Elaboration de quatre PLU de la Communauté de l'agglomération dijonnaise : approbation du dossier de consultation des entreprises

POLITIQUE DE LA VILLE ET CONTRAT D'AGGLOMERATION - Contrat de ville - Programmation 2006 - Actions d'intérêt communautaire

POLITIQUE DE LA VILLE ET CONTRAT D'AGGLOMERATION - Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique - Complément de financement

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE & TIC - Projet labellisé par l'Agence Nationale de la Recherche (ANR) - Organisation mutualisée du transfert de technologie et de la maturation de projets innovants - Participation financière du Grand Dijon

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Association Bourguignonne pour les Applications des Sciences

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Centre Régional de Formation et de Documentation des Femmes de Bourgogne - CRFDF - Demande de Subvention

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - "Extension Capnord" à St Apollinaire - Cession du lot n°6.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et TIC - « Parc Valmy » à Dijon - Cession du lot n° B1.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TIC - Parc d'activités Capnord à Dijon - Cession du lot n°1 b -.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et TIC - « Parc d'activités Capnord » à Dijon - Cession du lot n°2b.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et TIC - « Parc d'activités Capnord » à Dijon - Cession du lot n°2e.

ENVIRONNEMENT - Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. : Désignation du lauréat

ENVIRONNEMENT - Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bâtiment A - Bail emphytéotique

ENVIRONNEMENT - COLLECTE - TRI - TRAITEMENT - Fixation des taux de la TEOM pour l'exercice 2006

ENVIRONNEMENT - Construction d'un centre de tri - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée

ENVIRONNEMENT - Collecte et traitement - Participation prévisionnelle des collectivités clientes aux charges de collecte et de traitement des déchets ménagers pour 2006

ENVIRONNEMENT - Collecte - Appel d'offres de niveau communautaire pour l'acquisition de camions-bennes au GNV

ENVIRONNEMENT - Collecte et Tri - Arrêté des comptes du marché public pour la période 2001-2005

ENVIRONNEMENT - Subvention à l'association Equi'Max pour la participation à la sixième édition de la Quinzaine du commerce équitable.

ENVIRONNEMENT - Association SENPBIOSE - Demande de subvention

ENVIRONNEMENT - Entretien des espaces verts et des abords sur les bassins de rétention des eaux pluviales du Syndicat Mixte Dijonnais, de la Communauté de l'agglomération dijonnaise et du Syndicat Mixte du RU de Pouilly et du Bas Mont - Création d'un gr

ENVIRONNEMENT - Convention entre l'Etat et la Communauté de l'agglomération dijonnaise pour l'entretien des ouvrages hydrauliques de la rocade Est de Dijon nécessaires à l'évacuation des eaux pluviales en provenance du Parc Valmy

TRANSPORTS - Minibus pour le transport des personnes à mobilité réduite - Lancement d'un appel d'offres

TRANSPORTS - Parcs-relais - Acquisitions d'équipements et prestations de vidéosurveillance - Lancement d'un appel d'offres

TRANSPORTS - Arrêt Libération Hôtel de ville - Fonds de concours à la Ville de Dijon

TRANSPORTS - Première rencontre régionale de la mobilité électrique - Demande de subvention

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - CHU - 3ème cycle d'odontologie - Demande de subvention pour travaux

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Convention UniversCités - Soutien financier à l'Experimentarium.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Convention UniversCités / Demande de subvention

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Convention UniversCités / Demande de subvention

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Vote du taux de taxe professionnelle pour 2006

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Marchés Publics - Rapport sur les marchés conclus en 2005 par la Communauté de l'agglomération Dijonnaise

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Radio Shalom Dijon - Demande de subvention

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Complexe funéraire - Extension du crématorium - Déclaration de projet

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Ressources Humaines - Création de poste