Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 04 Février 2010

Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Projet d'avenant n°3 - Participation financière du Grand Dijon

Délégation de gestion des Aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat

Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production

Habitat à loyer modéré : garantie d'emprunt OPAC de Dijon - Réhabilitation de la Résidence Internationale Etudiante (RIE)

Parc privé ancien : approbation des nouvelles dispositions de subventions aux travaux de réhabilitation

LOGILIA 1% Logement : approbation de la convention 2010-2015

Transfert à la SPLAAD du marché subséquent n°1 de l'accord-cadre Grand Sud, par voie d'avenant

Route de Gray-avenant à la convention entre la commune de Saint Apollinaire, le Conseil général de la Côte d'Or et le Grand Dijon

MDEF - Demande de subvention 2010

Subvention 2009 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Avenant à la convention 2007-2009 Grand Dijon - Communes Politique de la ville sur la coordination des Projets de Réussite Educative

Dijon - rue Hugues Picardet - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tènement foncier situé rue des Longènes à Saint-Apollinaire - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Technopôle Agro Environnement à Bretenière - Etude liée au transfert des Chambres d'Agriculture - Accompagnement financier du Grand Dijon

Pharmimage - Construction de l'ensemble bâtiments et équipement Cyclotron - Subvention à la SEMAAD

Welience Santé et Technologies - Pôle Cognition et Mouvements - Demande de subvention 2010

GIS AGRALE Dijon Campus - Demande de subvention 2010

Dijon Développement - Subvention de fonctionnement 2010

Parc d'activités de l'Est dijonnais - Avenant à la convention passée avec la SPLAAD

21ème Challenge Les Négociales 2010 - Centre de Qualification de Dijon - Demande de subvention

Bourgogne Développement - Subvention de fonctionnement 2010

Sciences Po - Convention de fonctionnement année 2009

Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes de tramway sur le territoire de la Commune de Dijon (parc de la Toison d'Or) - Autorisation de signer une convention de transfert de gestion.

Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes de tramway sur le territoire de Quetigny - Autorisation de signer une convention de transfert de gestion.

Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadre de la création de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Lot 1 : Déplacement des réseaux d'assainissement eaux usées et pluviales Avenue de l'Université à Quét

Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadre de la création de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Lot 2 : Déplacement des réseaux d'assainissement eaux usées et pluviales et du réseau de fibre optique

Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadre de la création de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Lot 7 : Déplacement des réseaux de fibre optique, d'éclairage public et de télécommunication (de la Pla

Tramway - Marchés de déplacement des réseaux dans le cadre de la création de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Lot 8 : Mise en oeuvre de canalisations en acier pré-isolé destinées à la valorisation de l'énergie pro

Tramway - Marché de contrôle extérieur des réseaux dans le cadre de la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Lancement d'un marché.

Tramway - Convention de groupement de commandes avec le Conseil Général de la Côte d'Or pour l'acquisition et l'installation d'un système billetique interopérable.

Tramway - Convention quadripartite relative à la participation financière du Grand Dijon à la réalisation des travaux de déviation de réseaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage du concessionnaire de production, de transport et de distribution de chaleur su

Tramway - Convention tripartite relative à la participation de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au financement des opérations de déplacement des canalisations d'eau potable de Dijon placées sous maîtrise d'ouvrage du concessionnaire Lyonnais

Tramway - Convention tripartite relative à la participation de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au financement des opérations de déplacements des réseaux d'assainissement de Dijon placées sous maîtrise d'ouvrage du concessionnaire Lyonnaise

Schéma directeur cyclable - Aménagement de la Rue Pierre de Coubertin - Convention avec la Ville de Dijon et le Conseil Général

Gare des Transports Publics - Financement des études et travaux d'une vélostation - Convention

Gare des Transports Publics - Financement des études et travaux de mise en accessibilité - Convention

Tramway - Dijon - 81 avenue du Drapeau - Acquisition d'un ensemble immobilier

Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Acquisition d'une propriété

Tramway - Dijon - 22 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Tramway - Dijon - Propriété 16 avenue de Langres - Ajustement du prix d'acquisition et prorogation du différé de jouissance

Tramway - Dijon - 56 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 78 ter avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 23 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 29 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 33 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 15-19 boulevard Henri Camp - Accompagnement au relogement de deux locataires

Tramway - Dijon - 22 avenue du Drapeau - lot n°2 - Accompagnement au relogement d'un locataire

Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire

Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire

Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Différé de jouissance

Tramway - Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Prorogation du différé de jouissance

Tramway - Dijon - 81 bis avenue du Drapeau - Résiliation du bail commercial - Indemnités de transfert d'activités