Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 15 Mai 2008

Lancement du projet TCSP (Transport en Commun en Site Propre) - Lancement de la concertation préalable (L300-2) portant sur la réalisation d'un TCSP : objectifs et modalités de la concertation.

Versement transport - Modification du taux

Intermodalité - Création d'une tarification régionale combinée TER Franche-Comté-Divia

Intermodalité - Convention relative à l'exploitation et à la gestion du Pôle d'Echanges Multimodal - Avenant n° 1

Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Travaux voie bus - Création d'un groupement de commandes

Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais : versement d'une subvention de fonctionnement 2008 et approbation du protocole d'accord 2008-2012 du PLIE

Habitat à loyer modéré - Evolution des modalités d'intervention communautaire relatives aux aides financières versées au titre du PLH aux opérateurs pour participation aux déficits des programmes d'habitat à loyer modéré hors ANRU

Habitat et Logement - Habitat locatif public : demande de subventions Foyer DIjonnais : acquisition-amélioration de 2 logements (PLUS), 1 rue des Marmuzots à Dijon

Habitat et Logement - Habitat locatif public : demande de subventions Foyer Dijonnais : construction de 2 logements individuels (PLUS), 58 route d'Ahuy à Dijon

Habitat et Logement - Habitat locatif public : ICF Sud-Est Méditerranée : Demande de subventions pour l'acquisition en VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLS), "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur

Habitat et Logement - Habitat locatif public : ICF Sud-Est Méditerranée : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 65 avenue Jean-Jaurès à Dijon

Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPH 21 : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 32 logements (PLUS), 121 et 123 avenue du Drapeau à Dijon

Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 2 logements (PLUS), 12 rue Chevreul à Dijon

Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), 78 et 78 bis rue Devosge à Dijon

Habitat et Logement - Habitat locatif public : OPAC de Dijon : Demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 84 logements (71 PLUS, 13 PLAi), Cours Fleury à Dijon

Habitat et Logement - Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : NEOLIA 1 logement PLS, 43 boulevard Carnot à Dijon

Habitat et Logement - Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : NEOLIA 4 logements PLS, 65 avenue Victor Hugo à Dijon

Habitat et Logement - Commune de Bressey-sur-Tille - Nouveau quartier d'habitat : demande de subvention pour l'élaboration du dossier de création de la ZAC

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Noiron-sous-Gevrey

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Genlis

Elaboration du PLU de Dijon (2éme phase) - Elaboration du projet de ville durable et traduction de ce projet dans les différentes pièces du PLU - Lancement d'un appel d'offre

Habitat - Accueil des gens du voyage : abonnement 2008 au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL

ZAC "Parc Valmy" - Déclaration de projet

Parc Valmy - Cession du lot n° B4 - Cahier des charges de cession du terrain modifié

Parc Valmy - Cession du lot n° B2

Parc Valmy - Cession du lot n° D8

Parc Valmy - Cession du lot n° E1

Société ACYCLEA - Projet de développement industriel - Demande d'aide à l'immobilier

Pharmimage - Création d'un pôle de recherche pluridisciplinaire dédié à l'évaluation des nouvelles thérapies par l'imagerie in vivo - Convention cadre

Pharmimage - Constitution du G.I.E. - Etudes juridiques et financières - Subvention à l'Association Bourgogne Technologies

Traitement des DASRI - Tarifs pour 2008

Subvention à l'association Equi'Max pour la participation de la huitième édition de la Quinzaine du commerce équitable

Subvention à la Fédération des Jardins Familiaux et Collectifs

Coupe de France Football - subvention exceptionnelle pour le match de quart de finale

Cimetière intercommunal : création de 100 caveaux autonomes - Lancement d'un marché négocié

Création de 2 postes d'adjoints techniques principaux de 1ère classe