Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 15 Novembre 2007

Débat d'orientation budgétaire

Décision modificative n°2

Systèmes d'information - Infogérance des serveurs du Grand Dijon - lancement d'un appel d'offres après infructuosité de la première consultation

Délégation des aides à la pierre : avenant à la convention de la Communauté de l'agglomération dijonnaise relatif au complément DALO 2007

Appel d'offres pour l'élaboration du deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Habitat à loyer modéré - Résidence Internationale Etudiante (R.I.E.) : demandes de subventions relatives au projet global d'extension et de réhabilitation

Habitat à loyer modéré - PLH - OPH 21 : demande de subventions pour l'opération de construction de 60 logements, Allée des Mélodies à Chevigny-Saint-Sauveur

Accession conseil - Bilan 2006 du dispositif et modalités de reconduction en 2007 à l'appui du partenariat avec l'ADIL et le CDAH

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Magny-sur-Tille

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Longvic

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Echigey

Parc d'activités de l'Est dijonnais (PAED) - Création de la ZAC

ZAC Capnord - Cession du lot n° 14 - E & F (Elie et Frémiot)

Parc Excellence 2000 à Chevigny Saint Sauveur - Acquisition des équipements publics, de l'écran paysager et de la parcelle de terrain 5 NAb

Parc Valmy - Convention de financement du rond-point Valmy

ZAE d'intérêt communautaire à Longvic - Mise au gabarit poids-lourds du pont rail du chemin de la Colombière - convention à passer avec Réseau Ferré de France

Aéroport Dijon Bourgogne - Convention de fonctionnement pour 2007

IFORE Bougogne - Poursuite du soutien financier

PREMICE - Poursuite du soutien financier

ACE (Automatismes du Centre Est) - Demande d'aide à l'immobilier pour la relocalisation de cette entreprise

"Les Négociales" - Demande de subvention pour l'organisation du centre de recrutement à Dijon en janvier 2008

Espaces Publics Numériques (EPN) - Subvention à la commune de Quetigny pour la création d'un 2ème EPN.

Rencontre des collectivités locales France-Bulgarie-Roumanie - Participation financière du Grand Dijon

Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation 2007 - Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité d'agglomération (GUSP)

Projets de Réussite Educative - Convention pluriannelle 2007-2009 - Participation de l'Université de Bourgogne à l'évaluation des Projets de Réussite Educative des sept quartiers Politique de la ville de l'agglomération dijonnaise

Subvention à l'entreprise d'insertion ENVIE

Subventions attribuées dans le cadre du Contrat Local d'Education Artistique (CLEA)

Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Adhésion à l'Association des Villes Correspondants de Nuit

Transports scolaires - Demande de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur

Travaux d'aménagement d'arrêts de bus et travaux divers de VRD - Mise en appel d'offres

Abris non publicitaires - Entretien - Réparation et fourniture - Mise en appel d'offres

Accueil des habitants de Plombières à la déchetterie de Velars-sur-Ouche gérée par la Communauté de communes de la Vallée de l'Ouche

GNV - Travaux dans les ateliers mis à la disposition de la Franco-Suisse - Modifications apportées au dossier de consultation des entreprises

Adaptation des conventions au type de récupérateur d'eau de pluie choisi par la Commission d'appel d'Offres et révision du montant de la caution

UIOM - Fourniture de pièces de rechange pour le système de contrôle commande automatisé - Attribution du marché

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée & Corse, au Conseil régional de Bourgogne & au Conseil général de la Côte d'Or

Partenariat avec l'Université de Bourgogne - Laboratoire de Sociopsychologie

Université de Bourgogne - Participation au developpement du master "Finances des Collectivités locales et Groupements"

Piscine Olympique : Modification du Coût Prévisionnel Définitif et approbation du projet d'avenant n°2 au contrat de maîtrise d'oeuvre.

Université de Bourgogne : Demande de subvention par la Faculté des Sciences du Sport-Organisation du 1er colloque international organisé en France sur « Le tennis dans la société de demain ».

Raccordement au réseau de chaleur de la Ville de Quetigny - projet de convention pour la fourniture de chaleur à signer entre le Grand Dijon, la Ville de Quetigny et la société Dalkia

Modification des conditions et modalités d'adhésion au service de médecine professionnelle du CDGFPT 21

Recrutement d'un agent contractuel pour assurer les fonctions de responsable du service Planification et réglementation - Pôle urbanisme et aménagement urbain