Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 16 Décembre 2010

Ouverture de 2 budgets annexes M4 : service de l'eau et service de l'assainissement

Budget Primitif pour 2011 - Budget principal et budgets annexes - Vote des chapitres budgétaires

Actualisation des autorisations de programme

Budget principal et budgets annexes : définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations, institution d'une provision sur le budget annexe des transports

Attribution de compensation pour 2011

Dotation de Solidarité Communautaire pour 2011

Décision Modificative n° 2 pour 2010

Admissions en non valeur

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2011

Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2011

Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2011

Collecte - Actualisation des tarifs de la redevance spéciale pour 2011

Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2011

Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable au 1er janvier 2011

Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2011

Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint Apollinaire, relative à la fourniture de papier - Ap

Délégation de compétences du Conseil au Président - Compléments

Avenant n°1 au marché n° 08-38 (achat de prestations d'assistance financière dans le cadre du projet de tramway) : analyse des comptes du délégataire du service de transports en commun

Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crematorium - Rapport sur le principe de la délégation

Création d'une commission "eau-assainissement-voies et réseaux divers"

Mutualisation de la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Majoration de l'indemnité de deux Vice-Présidents

Attribution d'une subvention à la Mutuelle Nationale Territoriale

Attribution d'une subvention à la SMACL Santé

Attribution d'une indemnité forfaitaire pour frais de représentation au Directeur général des services

Recrutement d'un chargé de mission contractuel en urbanisme réglementaire et opérationnel

Mise à disposition de personnel du Grand Dijon auprès du Syndicat Mixte du SCOT

Création de postes

Candidature pour l'inscription des "Climats" du vignoble de Bourgogne sur la liste du Patrimoine mondial de l'Humanité - charte territoriale des climats de Bourgogne

LGV Rhin-Rhône - Convention n°2 relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est

Parc privé ancien : Modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Aide à la Réhabilitation Thermique (FART) destiné à soutenir les propriétaires occupants en précarité énergétique

Rue de Montmuzard - Latitude 21 - Bail emphytéotique avec la Ville de Dijon - Avenant n°1

Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt ORVITIS - Acquisition VEFA de 22 logements à Talant, programme "Village Bleu Urbain"

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 19 logements (8 PLUS, 4 PLAi, 7 PLS), 7 rue du Château d'Eau à Plombières-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition VEFA de 20 logements (PLS) "Domaine de Gaïa", boulevard Mansart à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : constrution de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), "La Petite Légie" rue Louison Bobet à Sennecey-les-Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : Acquisition VEFA de 4 logements (PLUS), "Le Symphonia" 21 rue du Transvaal à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : Construction de 17 logements (10 PLUS, 7 PLAi), 99 rue de Marsannay à Chenôve

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : Acquisition-amélioration de 2 logements (PLAi), 43 rue de Larrey à Dijon

Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne - acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 21 B avenue de la Concorde à Dijon

Accueil des Gens du voyage : Adoption de la tarification 2011 pour l'ensemble des équipements communautaires

Reconventionnement de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais pour la période 2011-2014

Parc d'activités Capnord à Dijon - Approbation du bilan de clôture

Zone La Plucharde à Bretenière - Renforcement de l'alimentation électrique

Pôle de compétitivité Vitagora - Subvention de fonctionnement 2011 à l'Association Vitagora

Pôle de compétitivité Vitagora - Subvention de fonctionnement 2011 à l'Association Congrès Goût Nutrition Santé

Pôle de compétitivité Vitagora - 10ème appel à projets - Soutien financier Projet FPARIS

Pôle de compétitivité Vitagora - 10ème appel à projets - Soutien financier Projet SATIAROME

Pôle de Gérontologie interrégional - Demande de subvention de fonctionnement - Exercice 2010 - 2011

Mission Tramway - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvre générale pour la réalisation de deux lignes de tramway

Mission Tramway - Accord de partenariat avec la CCI - Mission du Conseiller en Mobilité

Traitement - Déchetteries - Renouvellement de la convention avec le Smictom de la Plaine Dijonnaise

Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon