Compte-rendu du conseil de communauté du Jeudi 16 Novembre 2006

Débat d'orientation budgétaire

Décision modificative n°2 - Budget principal et budgets annexes

Renouvellement de la délégation de service public du crematorium - Choix du délégataire

Travaux d'extension du crematorium - Lot 10 - Revêtements de sols faïences - Avenant n°1

Travaux d'extension du crematorium - Lot 7 Plâtrerie peinture - Avenant n°1

Réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage "Cité des Peupliers" - Avenant n°1 au lot VRD

Approbation de l'avenant relatif à la convention-cadre signée le 12 mai 2005 entre le Conseil régional de Bourgogne et la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Avenant à la Convention de rénovation urbaine d'agglomération du 12 mai 2005

Délégation des aides à la pierre : avenant 2006 à la convention

Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - Construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), programme "La Cour de Jade", boulevard de la Marne/avenue Marbotte à Dijon

Habitat locatif public : Subventions PLH / OPAC - acquisition-amélioration de 64 logements (PLUS), 18 à 24 boulevard Trimolet à Dijon

Habitat locatif public : Subventions PLH/NEOLIA - construction de 14 logements (12 PLUS, 2 PLAi), 188 bis avenue Jean-Jaurès à Dijon

Habitat locatif public : Subventions PLH / SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : acquisition en VEFA de 62 logements (56 PLUS, 6 PLAi), programme "Le Clos de la Providence" rue de Talant/boulevard de Chèvre Morte à Dijon

Habitat locatif public : Subventions PLH/Foyer Dijonnais : construction de 5 logements (PLUS), 122 boulevard des Bourroches à Dijon

Habitat locatif public : subventions PLH / Foyer Dijonnais : acquisition-amélioration de 4 logements (PLUS), 43 boulevard Carnot à Dijon

EHPAD "Les Nymphéas" à Fontaine-les-Dijon : mobilisation de la garantie communautaire

Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs du PLH et de la délégation 2006-2008 des aides à la pierre pour le logement à intervenir avec la commune d'Ouges

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Etaules

Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Pasques

"Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 19

"Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 4

"Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Cession du lot n° 1

ZAE DE LONGVIC - 1ère tranche opérationnelle de requalification - Lancement d'un appel d'offres pour l'exécution des travaux

ZAE LONGVIC - Aménagement d'une voie nouvelle à proximité du Boulevard Eiffel - Lancement d'un appel d'offres pour l'exécution de travaux

ZAE CAP NORD - réaménagement du carrefourdes rues de Bastogne et de la Redoute - Lancement d'un appel d'offres pour l'exécution des travaux

Mission économique CGPME à Rabat (Maroc) - Soutien financier

Correspondants de nuit d'agglomération : attribution du marché de prestation de service pour la période triennale 2007 à 2009

Correspondants de nuit : approbation de la convention triennale de financement 2007 / 2009 Grand Dijon / Villes / Bailleurs sociaux et Conseil général

Bilan de fin du Contrat de ville et de l'année 2006 - Elaboration du Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)

Contrat d'agglomération - Avenant au Contrat d'agglomération signé le 12 avril 2002

Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Demande d'une subvention d'investissement dans le cadre de la mise en oeuvre de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi du dijonnnais

Redevance spéciale "gros producteurs" - actualisation des tarifs pour l'année 2007

Collecte et traitement des déchets - UIOM - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007

Collecte et traitement des déchets - centre d'enfouissement technique - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007

Collecte et tri des déchets - autorisation d'accès aux déchetteries du SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - renouvellement de la convention

Collecte et tri des déchets - Soutiens techniques et financiers de la société agréée Adelphe - Contrat de valorisation des déchets d'emballages ménagers pour la période 2007/2012

Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bail emphytéotique - Extension de l'assiette foncière - Avenant 1

Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. Attribution des marchés de travaux pour les lots 4, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.

Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Validation des besoins et du dispositif d'appel d'offres pour les lots 02, 03 et 05.

Transports en commun - Adhésion d'une nouvelle commune - Extension du périmètre des transports urbains - Assujettissement au versement transport

Stade d'athlétisme - Energies Renouvelables - Demande de subvention au titre du PREMED et du FEDER pour l'installation d'un dispositif de production de l'eau chaude sanitaire par capteurs solaires.

Usine d'incinération - Réalisation d'une unité de traitement de DASRI - Déclaration d'intérêt général de l'opération projetée